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A-5.1, r. 6.1 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des acupuncteurs du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Article 45
Versions de la disposition

Texte complet
45. Pour se porter candidat au poste de président, un administrateur élu transmet sa candidature par écrit au secrétaire avant l’ouverture de la séance prévue pour la tenue de l’élection.
Le secrétaire dresse la liste des candidatures reçues.
Décision OPQ 2019-330, a. 45.
En vig.: 2019-10-03
45. Pour se porter candidat au poste de président, un administrateur élu transmet sa candidature par écrit au secrétaire avant l’ouverture de la séance prévue pour la tenue de l’élection.
Le secrétaire dresse la liste des candidatures reçues.
Décision OPQ 2019-330, a. 45.
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